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مستحقات الأرملة من مفروشات المنزل
Demandée il y a 4 ans
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Marqué comme urgent il y a 4 ans
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السلام عليكم ورحمة اللة وبركاته. سيدة توفي زوجها و يطالبها ابن الزوج بالتخلي عن مفروشات البيت كليا لادعاءه بأنه أدلى لوالده المرحوم بالمال لاقتناء الأغراض. فهل طلبه قانوني من فضلكم؟ شكرا جزيلا على مساعدتكم.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
القاعدة أن من مات عن شيء فهو لورثته، ووجود المال في حيازة الميت يوم موته قرينة على ملكيته له عملا بالقاعدة القائلة بأن الحيازة سند للملكية.
لذا فالمفترض أن مفروشات البيت هي للزوج المتوفى كلها أو بعضها ...
لذا فالمفترض أن مفروشات البيت هي للزوج المتوفى كلها أو بعضها ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)