مبدأ حسن النية في العقار

Demandée il y a 4 ans

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اشتريت أرضا محفظة من مقاول لديه صك الملكية عند الموثق. ولكن هذا المقاول كان قد اشترى الارض من شخص بمقتضى وكالة. و مؤخرا طعن صاحب الارض في الوكالة بالزور قبل مرور 4 سنوات. ماهو مصير هذه الأرض و ماهو موقفنا القانوني علما أننا لا نعرف المالك الأصلي. و هل هناك امكانية الرجوع على المقاول الذي باع لنا. و شكرا جزيلا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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يجب انتظار نتيجة الطعن بالزور في الوكالة، فإذا اثمرت دعوى المالك ضد البائع ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 4 ans)