السلام عليكم
اريد إفادة في ما يمكن فعله
رفع احد اطراف دعوة قسمة للخروج من حالة الشياع من قطعة فلاحية مساحتها 4 هكتارات ونحن مجموعة ورثة 7 اشخاص نصيب احد الورثة 980 متر واخرين 6300 متر والباقي للأخير في الخبرة الاولى قرر الخببير البيع بالمزاد لوجود مساحات لا تطابق القانون 1 هكتار للنصيب الواحد و في خبرة مضادة قرر خبير اخر قسمة عينية ضم الورثة اصحاب 980+6300 الى نصيب واحد لاينهي حالة الشياع بينهم مما سيشكل نزاعا اخر للمحكمة في ملف جديد وحكمت المحكمة حكما قطعي بالقسمة العينية حسب الخبرة الثانية.
ماذا يمكن للأطراف 6300+980 ان يفعلوا بعد هذا الحكم الذي لا ينهي حالة الشياع بينهم
وشكرا على إفاذتنا بما ينفعنا وباقي القراء
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
أنا ما أفهمه في دعوى القسمة أن المحكمة تفرز نصيب المدعي فقط أما باقي ...
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في حالة عدم طلب المدعى عليهم من القاضي أنهم يريدون البقاء في الشياع ،فإنه ...
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