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هل استطيع السفر بحكم موقوف التنفيذ مستانف
Demandée il y a 3 ans
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سلام و عليكم ورحمه الله وبركاته
اخواني انا عندي سجن مع وقف التنفيذ 8 اشهر و غرامه تم النطق بالحكم مارس 2021 بتهمه شيك ضمان و تم الاستئناف انا مقيمه خارج المغرب هل يمكنني العوده لعملي حاليا او يجب انتظار انتهاء المده
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
نعم يمكنك السفر بدون أي مشاكل لأن الحكم بالحبس موقوف التنفيذن والغرامة ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a un an)
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