العقوبة موقوفة التنفيذ و الدراسة في الخارج

Demandée il y a 3 ans

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انا ادرس في الجامعة و اريد متابعة دراستي خارج البلاد،لكن وقع لي خلاف نشب على اتره شجار و صدر في حقي عقوبة موقوفة التنفيذ لشهرين و غرامة مالية 500 درهم بتهمة العنف(علما اني لا زلت لم ادفع تمنها ) و لم تذكر المحكمة الاستناف في القضية . أريد ان أعرف هل سيؤتر هذا الموضوع على دراستي في الخارج.و هل وجب علي اداء الغرامة ؟و اين يمكن اداؤها؟
شكرا جزيلا

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1 Réponse

Autre Utilisateur

يجب عليك ان تتابعي الملف الاستئنافي وماصدر في حقك هل تأيد الحكم الابتدائي ام قل او كثر وبعد ذلك ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

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