هل تم رفع اليد على السيارة

Demandée il y a 3 ans par Bouchaib Ettabbaa

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اريد ان اشتري سيارة جميع الضرائب المتأخر مدفوعة. وعند صاحب السيارة شهادة رفع اليد على السيارة (mainleve ).في مصلحو تسجيل السيارات .يقولون بان السيارة لديها حجز

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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إذا كان على السيارة حجز فمعنى هذا أن مالمها مدين للغير بمبالغ مالية عليه أداؤها ...

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il y a 3 ans