قطعة ارض بملكي قمت بحيازتها بسياج وقام جاري بازالته ليلا مدعيا ان الارض بملكه, فقام ابي بهدم صوره المحادي لارضي وعمت الفوضى, بعد هذا قدم جاري دعوى لدى المحكمة, من المدان في هذه الحالة؟ وما هي العقوبة؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا كان السور من جهته هو الفاصل بين عقاريكما فما الحاجة لبناء سياج.
بالنسبة للفعل الذي قام به فهو إلحق خسائر مادية بملك الغير لأن تثبيت السياج تطلب مصاريف وإزالته سبب خسائر ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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