هل يمكن تحفيظ ارض فلاحية لها اصل الملك استمرار بعد قامو الورثة ببيعها بعقد احصاء وقسمة (بتاريخ 2008) لطرف اخر بعقد عدلي مسجل بتاريخ 2019 .
اذا قمة بشرائها بعقد عدلي هل يمكن تحفيظها مع العلم انه قد مر 14 سنة على تاريخ القسمة
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الاستمرار هو ملكية متوفرة على كافة الشروط، وسمي استمرارا لأن الشهود يشهدون فيه لشخص كان يملك العقار بشروط الملك ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
Utilisateur
على ما يبدو السائل لديه اربع اصول ملك:
1.رسم استمرار
2.اراثة (كمدخل ).
2.عقد ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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