انواع الحكم بمحكمة النقض

Demandée il y a 9 ans par Oujdi

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السلام االاستاد المحترم ماهي انواع الحكم بمحكمة النقض وتفسيرها شكرا

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أيمن - رجل قانون

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مصطلح الحكم أو القرار يسريان معا على ما تصدره محكمة النقض.
مثال ذلك ما نص عليه الفصل 381 من قانون المسطرة الفقرة 2 من أنه إذا صدر عن المحكمة ( أي محكمة ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)

احميدان

Utilisateur

محكمة النقض هي محكمة قانون مهمتها هي مراقبة تطبيق القانون من قبل محاكم الدرجة الثانية والمقرارات التي تصدرها تسمى قرارات وليس أحكام

والقارات التي تصدرها حسب الفصل 369 من ق.م.م هي احالة الدعوى على المحكمة التي أصدرت الحكم المنقوض.

il y a 9 ans (Modifiée: il y a un an)

2 Bravos

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