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الطعن في الصدقة (المدة القانونية)
Demandée il y a 2 ans
Marqué comme urgent il y a 2 ans
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تصدق علي اخوتي بجزء من قطعة ارض محفظة ورثناها عن الأب، والان أصبح الجزء المتصدق به محفظ برسم عقاري تحت اسمي .
هل يجوز للأخوة او لواحد منهم ان يطعن في هذا الجزء المتصدر به. رغم ان جميع الورثة وافقوا على الصدقة في الأصل. وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
لم تبين السبب المحتمل للطعن حتى يتبين لنا هل هو سبب لطلب التصريح ببطلان العقد أم لإبطاله، كما أن سؤالك يحتمل إجابتين حسب وضعية العقار المتصدق به يوم وقوع الصدقة، فإذا كان محفظا يوم وقوعها فهناك جواب، وإذا ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)