هوثيقة الإعتراف بدين

Demandée il y a un an

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هل يوجد الإكراه البدني في وثيقة الإعتراف بدين إذا لم أجد المبلغ الذي سأسدد ما في ذمتي مع العلم المبلغ الموجود فيها هو 15000 درهم ودفعت له 2250 درهم منها في حسابه البنكي وشكرا

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أيمن - رجل قانون

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إذا كان دينا تعاقديا فلا إكراه إذا عجزت، أما إذا كان دينا ...

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il y a un an (Modifiée: il y a un an)