كيف تبث محكمة التحفيظ في حالة (تعرض متبادل)

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم استشارة من فضلكم الله يجازيكم بخير كيف تبث محكمة التحفيظ في هده الحالة؟
ادا كان هناك مطلب للتحفيظ D و الدي يشكل تعرضا متبادل مع مطلب اخر S
علما ان الوعاء العقاري للمطلب D يقع داخل الوعاء العقاري للمطلب S

بارك الله فيكم .

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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تبت كما لو كان هناك تعرض واحد على مطلب للتحفيظ، فالقانون والاجتهاد القضائي ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)