لدي حكم تنفيدي ولم ينفد وبعدها ب عشرة اشهر تم نقض القرار الاستئنافي ولقد تم الغاء القرار مع ان ملفي تم نقضه خارج الاجال مادا عن الحكم التنفيدي هل الغي ام لازال ساري المفعول .مادا افعل في هده الحالة
(2 Réponses - il y a 4 ans)
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مع ذلك، فإن القانون يمكن أن يختلف ...
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