عند اطلاعي على شهادة الملكية لاحظت الشرط التالي :
الشروط وااللتزامات المنصوص عليها في العقد ، منها :
مـنــع التفـويــت
مـنـع الرهــن
الشرط الفاسخ
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1.6k Réponses - Intelligence Artificielle
"منع التفويت"، "منع الرهن" و "الشرط الفاسخ" هي أحكام عقدية يتم تضمينها في بعض العقود في المغرب للتحكم في كيفية استخدام العقار الذي يمتلكه الشخص.
منع التفويت يعني أنه يتعذر على المالك بيع ...
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il y a 3 jours
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