نحن مجموعة من ورثة اردنا ان نقسم تركة دار محفظة قسمة تراضي قومها العدل بمايعادل 72 مليون سنتيم وطلب منا مليونان و نصف تكلفة مصاريف التسجيل هل هذه المصاريف معقولة ؟ وهل هناك طريقة للتجنب هذه المصاريف ؟
(1 Réponse - il y a 7 ans)
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بالنسبة لرسم الإشهار, ستكون الرسوم 450 درهم.
بالنسبة للرسوم بحسب القيمة, ستحسب على النحو التالي: 1.5 في المائة من 50.000 درهم و 2 في المائة ...
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