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الخط المائل في السجل العدلي

Demandée il y a 2 mois
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حكمت علي المحكمة بغرامة مالية قدرها 400 درهم وأديت هذه الغرامة لكن عند استخراج السجل العدلي وجدت فيه خط مائل هل هناك حل لهذه الحالة وشكرا ؟

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( Réponse - il y a 4 ans)

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1 Réponse
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في الأصل، فإن الغرامة المالية التي تم فرضها والتي دفعتها لا يجب أن تؤثر على سجلك الجنائي. الخط الذي ترونه على السجل العدلي قد يكون نتيجة لخطأ فني أو مشكلة ما. أوصي أن تتواصل مع المحكمة أو الهيئة المعنية ...
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il y a 2 mois

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هل مذكرة البحث تذكر في السجل العدلي

Demandée il y a 10 mois
Marqué comme urgent
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