إستشارة عقارية في ملكية مشتركة

Demandée il y a 2 jours

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
استشارة عقارية
(2 Réponses - il y a 5 ans)

نحن سكان عمارة تتكون من 21 شقة هل يمكن بيع مرآب في ملكية مشتركة غير محددة (شياع) وهل يحق لنا تحفيظ المرآب بريم عقاري خاص به

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.3k Réponses - Intelligence Artificielle

في القانون المغربي، يمكن بيع مرآب في ملكية مشتركة غير محددة (شياع) مع مراعاة بعض القواعد. الأولى هي أن أي مالك لجزء من العقار له حق الأفضلية في شراء الجزء المعروض للبيع إذا كان ذلك ...

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il y a 2 jours

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