السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
قمت باستخراج شهادة الملكية من المحافظة العقارية ولم أفهم معنى هذه العبارات وهي كالتالي..
*
الشروط على المالك:
-الشروط والإلتزامات المنصوص عليها في العقد ، منها :
-مـنــع التفـويــت
-الشرط الفاسخ
-الحصول على الإبراء من جهة مختصة.
*
المرجو تنويري جزاكم الله ألف خير
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
حسب علمي فهذه الشروط تضعها الدولة إذا كانت هي التي فوتت العقار، إذ ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
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