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شهادة الملكية
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
قمت باستخراج شهادة الملكية من المحافظة العقارية ولم أفهم معنى هذه العبارات وهي كالتالي..
*
الشروط على المالك:
-الشروط والإلتزامات المنصوص عليها في العقد ، منها :
-مـنــع التفـويــت
-الشرط الفاسخ
-الحصول على الإبراء من جهة مختصة.
*
المرجو تنويري جزاكم الله ألف خير
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
حسب علمي فهذه الشروط تضعها الدولة إذا كانت هي التي فوتت العقار، إذ ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)