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حجية الأحكام
Demandée il y a 8 ans
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هل تكون للوقائع الواردة بحكم تم إلغاؤه استئنافيا الحجية طبقا للفصل 418 من قانون الالتزامات والعقود، وهل يمكن مثلا الاعتماد على ما خلص إليه خبير تم تعيينه بموجب الدعوى التي صدر بشأنها الحكم الملغى؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا فهمنا المقصود بالحجية للوقائع الثابتة في الأحكام هي ما سمعه القاضي أو عاينه أو أقر به الأطراف أمامه شفويا أو ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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