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اجراء بعد الحكم القطعي

Demandée il y a un an
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لقد قمنا بحادتت سير مند سنتين. لقد حكمة المحكمة بحكم قطعي مند تلات اشهر فماهو الحكم الدي بعده هل سيتم اصدار شيك

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( Réponses - il y a 9 ans)

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عند تلقي حكم قطعي من المحكمة، هذا يعني أن القضية قد حُسمت وانتهت، ولم يعد هناك مجال لتقديم استئناف أو تغيير في الحكم. بالنسبة للحوادث المرورية، يستند الأمر الذي يتبع ...
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il y a un an

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