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الهبة في العقار

Demandée il y a 8 mois
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أبي توفي رحمة الله عليه وترك بيتا غير مكتمل في البناء وأراد أخي أن يهب لي حقه في الإرث بعقد موثق عند العدول.مع العلم أن أخي لديه حجز وديون هل يمكنه أن يقوم بعقد الهبة دون أي توابع ؟

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( Réponses - il y a 8 ans)

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من الناحية القانونية، يمكن لأخيك أن يهب لك حقوقه في الإرث بواسطة عقد موثق. ولكن يجب النظر في الديون والحجز الذي عليه. إذا كان مانعاً قانونياً من تكوين ...
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il y a 8 mois

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