ماهي الإجراءات القانونية لاسقاط القرض عن أبي المتوفى

Demandée il y a 3 mois

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ماهي الإجراءات القانونية لتنفيد وصية.؟
(1 Réponse - il y a 5 ans)

توفى ابي سنة 2020 قبل وفاته اخد قرض من بنك عند وفاته اعلمنا البنكة بذالك في سنة 2024/09/30 فوجئنا بمفوض قضائي يخبرنا اننا ملزمون بتادية القرض وعندما طرحنا السؤال عل البنكة فوجئنا انها لم تطلع شركة التأمين بذالك وكذالك اوقفو عن امي معاشها

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

من الواضح انه تم التقصير في التعامل مع حالة وفاة والدك من قبل البنك الذي لم يبلغ شركة التأمين بالوفاة. المادة 109 من مدونة التأمينات تنص بشكل واضح على أن شركة التأمين هي المفترض بأن تتحمل الدين في حالة ...

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il y a 3 mois

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