تحفيظ منزل على أرض غير محفظة

Demandée il y a 3 ans par Elbachir

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س1. السلام عليكم مشكورون على المجهودات الجبارة اريد تحفيظ منزل90م اشتريته على شكل بقعة أرضية على أرض غير محفظة مساحتها 2000م وكيف استخرج الملكية ان كانت هذه الأرض لها الملكية. س2 الجهة المخولة لمعرفة هل المنزل يخضع للتهيئة العمرانية

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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أولا هل شراؤك كان بناء على الشهادة التي يسلمها رئيس المجلس البلدي حتى لا تقع في المحظور الذي يمنع تجزئة العقارات الخاضعة لقانون التجزئات العقارية.
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il y a 3 ans